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L'Aquitaine en sabots

Lun 31 Oct 2011, 17:55 par BernardF

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La Sécheresse en France en 1724

Dim 28 Aoû 2011, 15:13 par BernardF

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La différence entre reconnaissance et légitimation

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La différence entre reconnaissance et légitimation

Message  BernardF le Sam 26 Juin 2010, 10:50

Article paru sur le blog de GeneaNet

La reconnaissance d’un enfant naturel est une déclaration solennelle et volontaire par laquelle, la filiation de l’enfant est indiquée, le plus souvent par un seul parent, et le plus souvent par la mère ; dans ce cas, l’enfant porte le nom de la mère.

La légitimation est un acte qui confère à l’enfant naturel la qualité d’enfant légitime, d’un couple marié légitimement (ce qui implique, et le port du nom du père et le droit d’hériter).

Un enfant naturel peut être reconnu par sa mère et/ou son père, même si ceux-ci ne sont pas mariés : l’enfant est naturel, reconnu et illégitime. Un enfant ne peut être légitimé par le mariage de ses parents que si l’un des deux parents, l’a reconnu auparavant.

Un acte de naissance est déclaré dans les trois jours après l’accouchement. Un acte de reconnaissance est inscrit dans le registre des naissances, plusieurs jours voir plusieurs semaines après l’acte de naissance. Un acte de légitimation est inscrit à la fin du mariage des parents qui déclarent un enfant préalablement né ‘de leurs œuvres’. Une mention est alors inscrite en marge de l’acte de naissance.

Il arrive qu’au moment de se marier, une personne se rende compte que sa mère ne l’a pas officiellement reconnu, alors même qu’elle l’a élevé. La mère doit alors faire un acte de « notoriété » pour compenser cette absence de reconnaissance.
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