AD33-Licence de réutilisation des données à titre gratuit

par **BernardF** le Ven 28 Jan 2011, 12:07

Bonjour,

Nous avons maintenant un nouveau document à signer, une fois pour toute, pour prendre des photos aux AD.
Vous trouverez en pièces jointes un exemplaire de cette licence que vous pourrez lire plus facilement avant d'aller aux AD.
Cordialement
BILLY-33

Fichiers joints

: AD33-Licence de réutilisation des données à titre gratuit.pdf Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.(819 Ko) Téléchargé 27 fois