Prochaine réunion mensuelle GEG-GenHiLib le 11 septembre 2017

Jeu 29 Déc 2011, 08:11 par BernardF

Prochaine réunion mensuelle le 11 septembre 2017 …

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L'Aquitaine en sabots

Lun 31 Oct 2011, 17:55 par BernardF

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La Sécheresse en France en 1724

Dim 28 Aoû 2011, 15:13 par BernardF

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Mention "MORT pour la France" Loi du 2 juillet 1915

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Mention "MORT pour la France" Loi du 2 juillet 1915

Message  BernardF le Sam 22 Fév 2014, 18:52

la mention "Mort pour la France" a été créée par la loi du 02 juillet 1915 modifiée par la loi du 28 février 1922. Elle est indiquée en mention marginale sur les actes de décès dans des cas bien précis définis par arrêté :

pour lire la suite.... http://www.memoire-net.org/article.php3?id_article=143
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