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Déchiffrage d'un contrat de mariage

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Résolu Contrat de mariage Ballarin X Sudre ... FIN

Message par JAMIN Robert le Lun 19 Jan 2009, 15:08

Bonjour à tous,

sunny Je suis trés heureux ,le document est complétement lisible.
Mais l'éducation de mes parents a laissé des traces ...alors de nouveau,merci à "doublaud" et Brigitte pour votre aide.
Cordialement
Robert Marcheprime

JAMIN Robert


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Résolu contrat de mariage

Message par alban56 le Mer 14 Jan 2009, 11:33

Bonjour à tous,
Merci pour vos mercis !!! Embarassed

Une dernière rectification :

Page 3 :
..... lecture du dernier alinea de chacun ....

Brigitte

alban56
Releveur
Releveur


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Résolu contrat mariage ballarin suite (et fin je pense)

Message par doublaud le Mar 13 Jan 2009, 18:04

ce qui me semble à compléter est :
article 2 ....caution et de frais .....
article 4 ... lui resteront propres ... suivi de ... qui tomberont pas dans la communauté ...
page 3 ...fait et passé dans l'étude ...

Laughing hop le tour est joué !

doublaud


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Résolu Remerciements

Message par JAMIN Robert le Mar 13 Jan 2009, 17:06

Bonjour à toutes et tous,

Je remercie les membres qui se sont penchés sur mon contrat de mariage,en particulier un trés grand merci à "alban 56" merci beaucoup Brigitte.Et "doublaud" pour le complément,page 2.
Il ne me reste plus que un mot dans l'article 2,deux mots dans l'article 4 et un mot dans la page 3 :" Fait et p ?....Mais je suis satisfait car l'ensemble est beaucoup plus compréhensible.
Merci à tous.
Robert Marcheprime

JAMIN Robert


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Résolu contrat de mariage Ballarin complément

Message par doublaud le Sam 10 Jan 2009, 18:33

je pense qu'en page 2 il faut lire "sera caduc" pour (sera cadres ?)

doublaud


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Résolu Déchiffrage d'un contrat de mariage

Message par alban56 le Sam 10 Jan 2009, 15:25

PAGE 1
Devant Me De Milly mon confrère notaire à Bordeaux soussigné.
Ont comparu :
Mr Joaquin Ballarin cultivateur demeurant avec son père ci-après nommé -
“Fils majeur de Mr Joaquin Ballarin cultivateur demeurant à Bruges et de Madame Ramona Sarmontin son épouse décédée.”
“Stipulant, en son nom personnel et du consentement de son père ci présent”
D’une part
Et Mademoiselle Anne Sudre sans profession demeurant avec ses père et mère ci-après nommés.
Fille mineure de Monsieur Jean Sudre cultivateur et de Madame Pétronille Pontet sans profession son épouse demeurant ensemble à Bruges
Stipulant aussi en son nom personnel, en présence et avec l’assistance et l’autorisation de ses père et mère.
D’autre part.”
Lesquelles parties ont arrêté comme suit les clauses et conditions civiles du mariage projeté entre Monsieur Ballarin et Mademoiselle Sudre dont la célébration aura lieu prochainement en la mairie de Bruges.
Article 1er -
Les futurs époux adoptent pour base de leur union le régime de la communauté réduite aux acquets conformément aux dispositions des articles 1498 & 1499 du code civil.
Article 2 -
Indépendamment de la moitié qui lui reviendra en toute propriété dans la dite communauté d’acquets, l’époux survivant aura droit à l’usufruit sa vie durant, avec dispense de fournir e....... & de frais en plus,

PAGE 2
de la moitié revenant à son conjoint prédécédé dans le même émolument, avec stipulation toutefois que cet avantage (sera cadres ?), de plein droit en cas de convol.
Article 3 -
En considération du présent mariage, Mr & Madame Sudre donnent & constituent en dot, à titre d’avancements d’hoirie, chacun pour moitié, mais solidairement entre eux, à la demoiselle future épouse leur fille qui accepte : un lit complet, une armoire à deux portes, une table de nuit ordinaire, six chaises et un vaisselier, le tout estimé ensemble trois cents francs.
Sans que l’estimation desdits objets en fasse vente à la communauté, ni au futur époux qui consent à en demeurer chargé, envers la future épouse, accompli que soit le présent mariage, dont la célébration vaudra décharge aux donateur.
Article 4 -
Les bagues, bijoux, vêtements & tous autres objets à l’usage personnel de chacun des époux, lui *** propres, qui tomberont par *** la communauté d’acquets ci-dessus stipulés quellequ’en soit la veleur & sans qu’il soit nécessaire d’en établir l’origine.
Telles sont les conventions des parties.
Avant déclare et conformément à la oi su six juillet mil huit cent cinquante, Me

PAGE 3
De Mille leur a donné lecture du dernier *** de chacun des articles 1391 & 1394 du code civil, & a délivré aux futurs époux le certificat prescrit par le dernier article, pour être remis, ainsi qu’il les en a prévenu, à l’officier de l’Etat civil, avant la célébration du mariage”
Dont acte.
Fait et p*** à Bordeaux en l’étude l’an mil huit cent quatre vingt huit, le deux juin.
Lecture faite les parties ont signé avec les notaires sur l’interpellation desquels la mère de la future épouse ainsi que la future épouse ont déclaré ne savoir.
Signatures
Enregistré à Bordeaux le six juin 1888 vol.e 215 f.o 14 c.e 15 - Reçu : mariage cinq francs - Donation tois francs soixante quinze centimes - décimes, deux francs dix neuf c.es[b]

alban56
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Résolu Re: Déchiffrage d'un contrat de mariage

Message par BernardF le Sam 10 Jan 2009, 09:23

Bonjour Brigitte et bienvenue sur ce forum

Lorsque vous avez une question se rapportant à un sujet posté, il est préférable de passer par "REPONDRE" dans le même sujet plutôt que d'ouvrir un nouveau sujet puis ce que votre question se rapporte au sujet du contrat de mariage.
Ce n'est pas grave j'ai fait la rectification, en tant que nouvelle il vous faut un petit temps d'apprentissage aussi n'hésitez pas d'aller lire l'aide à l'utilisation des forums: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Pour répondre à votre question, il est vous est très facile de télécharger les photos sur votre ordinateur, pour cela:

En passant la souris sur les photos, cliquer à droite, si vous avez:

Internet Explorer "Enregistrer sous",

Firefox "Enregistrer l'image sous"

pour la copier à l'emplacement désiré dans votre ordinateur pour les travailler avec votre logiciel de photos préféré.

Et voilà ce n'est pas plus compliqué.

Cordialement

BILLY-33


N'oubliez pas d'aller signer le [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] pour remercier les bénévoles. Vous pouvez en profiter pour nous dire ce que vous pensez du site et éventuellement faire des suggestions sur de nouvelles rubriques.

Mes Dpt de recherches: 09,12,24,29,30,33,34,46,48,50,59,62,64,65,67,75,76,92

BernardF
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Résolu images

Message par alban56 le Sam 10 Jan 2009, 00:33

Bonjour,

Est-il possible d'agrandir les documents proposés, afin de les déchiffrer plus facilement,
ou de les télécharger ?
Merci
Brigitte

alban56
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Résolu Déchiffrage d'un contrat de mariage

Message par JAMIN Robert le Mer 07 Jan 2009, 16:35

Bonjour à tous,
Aujourd'hui,j'ai du mal à lire le contrat de mariage : BALLARIN X SUDRE grands-parents maternel de mon pére.Dans le texte,je lis,je devine,et je coince sur certains passages.De ce fait je joins la copie intégrale du document sauf la page d'en-tête :"1888 ,du 2 juin Mariage BALLARIN Sudre, Me de MILLY ,Notaire ".
L'un d'entre vous peut-il me transcrire l'ensemble de ce contrat en un document lisible ?
Amitiés à tous et surtout meilleurs voeux pour cette nouvelle année.
Robert Marcheprime
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JAMIN Robert


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